Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIJOUTERIE - JOAILLERIE - ORFEVRERIE - LAPIDAIRE VENDÔME
Marc DOLE

Numéro de dépôt :
3196434
Date de dépôt :
22/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/2012
BIJOUTERIE - JOAILLERIE - ORFEVRERIE - LAPIDAIRE VENDÔME de Marc DOLE

Présentation de la marque BIJOUTERIE - JOAILLERIE - ORFEVRERIE - LAPIDAIRE VENDÔME

Déposée le 22 novembre 2002 par Marc DOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIJOUTERIE - JOAILLERIE - ORFEVRERIE - LAPIDAIRE VENDÔME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est Marc DOLE domicilié(e) résidant 12 rue de METZ,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. D'AVOCATS À LA COUR du PARC - BONNARD-HUGUENIN-DECAUX-SEUTET domicilié(e) 13, Rue Jean Giono,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque BIJOUTERIE - JOAILLERIE - ORFEVRERIE - LAPIDAIRE VENDÔME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIJOUTERIE - JOAILLERIE - ORFEVRERIE - LAPIDAIRE VENDÔME est expirée depuis le 22 novembre 2012.

Marc DOLE a également déposé les autres marques suivantes : JOAILLERIE LAPIDAIRE SHAN , COMPTOIR GENERAL DE BOURSE


Marc DOLE - résidant 12 rue de METZ,21000 DIJON - 21000 - France


S.C.P. D'AVOCATS À LA COUR du PARC - BONNARD-HUGUENIN-DECAUX-SEUTET - 13, Rue Jean Giono,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, serrureries et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts, produits métalliques non compris dans d'autres classes à savoir le laiton, le cuivre, le bronze, le maille chort, le minerais. Métaux précieux et leurs alliages, et produits en ces métières non compris dans d'autres classes à savoir : bougeoirs en métaux précieux ; figurines (statuettes) , en métaux précieux, vases en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, aiguilles (horlogerie) , parures d'ambre jaune, anneaux (bijouterie) , fils d'argent, parures d'argent, argent brut ou battu, argenterie (vaisselle) , objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie) , articles de bijouterie, bracelets de montre, bracelets (bijouterie) , broches (bijouterie) , chaînes (bijouterie) , colliers (bijouterie) , joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles, et aiguilles, fleurs artificielles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.